Matériaux & Procédés
Les réglementations et directives européennes visant l’interdiction ou la réduction d’emploi des métaux lourds Pb et CrVI ont des impacts directs et indirects sur les matériaux métalliques utilisés dans l’industrie automobile.
En vigueur depuis juillet 2003 pour tout équipement, électrique ou non, se trouvant dans une atmosphère explosible, la directive 94/9/CE, dite Atex, n’est pas toujours bien comprise. Voici quelques clés pour mettre en place une démarche structurée chez les concepteurs de matériels.
La certification est le moyen d’attester, par l’intermédiaire d’un tiers certificateur, de l’aptitude d’une entreprise à fournir un service, un produit ou un système conformes aux exigences des clients et aux exigences réglementaires. Les sociétés y ont de plus en plus recours afin de se distinguer face à la concurrence, ou bien pour répondre aux exigences de clients ou encore par engagement et souci d’amélioration continue. Le trio le plus connu regroupe l’ISO 9001 (qualité), l’ISO 14001 (environnement), ainsi que l’OHSAS 18001 (sécurité).
Longtemps considéré comme une industrie très polluante, le traitement dont l’activité est classée dans la nomenclature des ICPE1 sous la rubrique 2565 a su, en particulier grâce à l’arrêté du 26 septembre 1985, s’adapter et évoluer vis-à-vis de l’environnement. Mais la diversité des textes réglementaires associée à la vigilance et la pression des DRIRE accaparent de plus en plus les chefs d’entreprise, les éloignant ainsi de leur véritable métier.
La gestion de la sécurité et de la santé des travailleurs est aujourd’hui intégrée au management des entreprises. Des référentiels comme l’ILO-OSH 2001 y conduisent.
L’objectif ici n’est pas de donner une description exhaustive des directives européennes et des normes applicables dans le domaine des Atex, mais de se limiter à leur mise en œuvre dans le cas des fours de traitement thermique utilisant des gaz explosifs, en particulier l’hydrogène. Cet article s’intéressera à la conception, la réalisation et la modification de ces fours plutôt qu’aux matériels destinés à fonctionner en zone Atex ; en partant du principe que ces fours sont installés hors zone Atex et que le bâtiment est équipé des dispositifs de sécurité (ventilation, détecteurs de gaz…) rendus nécessaires par l’utilisation d’hydrogène.
Réglementation, normes, certification : des différences fondamentales qu’il est bon de bien connaître.
Depuis le 31 mai 2006, la nomenclature des Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) a évolué. Le décret n° 2006-646 apporte, en particulier, des modifications aux rubriques 2564, 2565, 2575 et 2925, allégeant certaines exigences par la même occasion. Coup de projecteur sur les installations concernées.
Engagée dans une démarche de certification environnementale ISO 14001, Bodycote Western Europe a souhaité aller plus loin en se dirigeant vers un référentiel de sécurité et de santé, en l’occurrence l’ILO-OSH 2001. Bodycote Western Europe n’est autre que la première société industrielle de mécanique au monde à l’obtenir. Christian Tournier, directeur qualité et Olivier Lepetit, responsable sécurité, santé et environnement s’expliquent sur leur démarche.
En vigueur depuis juillet 2003 pour tout équipement, électrique ou non, se trouvant dans une atmosphère explosible, la directive 94/9/CE, dite Atex, n’est pas toujours bien comprise. Voici quelques clés pour mettre en place une démarche structurée chez les concepteurs de matériels.