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221 Résultat(s) pour Réglementation
Les matériaux au contact alimentaire : vers une meilleure harmonisation ?
Dans les communications scientifiques et techniques, les méthodes physiques et physico-chimiques d’analyse fine développées et vulgarisées… Lire la suite
Obligation d’évaluation des risques de substances mises sur le marché
Entré en vigueur en juin 2007, le réglement Reach a pour principal objectif de protéger la santé humaine et l’environnement contre les… Lire la suite
L’impact de Reach dans le traitement de surface
Entré en vigueur depuis huit ans, le règlement Reach s’est fortement focalisé sur les substances utilisées dans les traitements de… Lire la suite
Ordonnances Macron : zoom sur les nouveautés
Avocate au Barreau de Paris, Camille Bres est une des collaboratrices du cabinet brL Avocats, spécialisé en droit social. Elle revient sur la… Lire la suite
La réforme Reach reportée
La Commission européenne reporte à fin 2023 la réforme du règlement Reach. Lire la suite
Impact des réglementations sur les produits et procédés de traitements de surface pour l’industrie automobile
Les réglementations et directives européennes visant l’interdiction ou la réduction d’emploi des métaux lourds Pb et CrVI ont des… Lire la suite
Coup de théâtre pour le chrome hexavalent dans REACH
L’annonce par la Commission européenne de son intention de retirer le chrome hexavalent de la liste des substances soumises à… Lire la suite
Règlement Reach : les bonnes questions à se poser
Applicable depuis le 1er juin 2007, le règlement Reach pose encore quelques interrogations. Synthèse des principales obligations. Lire la suite
Les incidences des réglementations environnementales sur la protection des structures aéronautiques
La protection des structures aéronautiques tant métalliques que composites fait appel à des produits et process visés par des… Lire la suite
Accréditation Nadcap : les principales non conformités rencontrées
L’accréditation Nadcap est incontournable dans l’industrie aéronautique. L’association PRI en charge de ces évaluations a discerné dix… Lire la suite
