Directive Atex : une démarche vers la conformité

Clés
Les matériels sont classés en groupe I, pour tout ce qui touche à la mine (avec deux catégories M1 et M2), et en groupe II, pour les autres sites avec trois catégories : 1 pour les appareils à très haut niveau de protection (Atex permanente), 2 pour les appareils à haut niveau de protection (Atex susceptible de se former), 3 pour les appareils à niveau normal de protection (Atex très occasionnelle pendant un temps réduit).
Les procédures d’évaluation de la conformité varient en fonction du groupe et de la catégorie des produits et en fonction de leur nature : on distingue les matériels électriques (appareils qui contiennent des éléments électriques, commandes électriques, etc.), les moteurs à combustion interne, les composants, etc. Le principe : plus l’appareil est jugé dangereux, plus les exigences sont fortes. Si un simple contrôle interne de fabrication suffit en présence de produit mécanique de catégorie 3 (risque peu élevé), l’industriel doit faire intervenir un organisme habilité dans tous les autres cas. En présence de produits de catégorie 1 mécanique (risque élevé), il doit faire réaliser l’examen CE et approuver son système d’assurance qualité. Pour la catégorie 2 mécanique, il devra effectuer un contrôle interne de fabrication et déposer un dossier.
Les zones Atex d’utilisation (directive 1999/92/CE) sur la protection en matière de sécurité et santé des travailleurs sont délimitées par le chef d’établissement. Elles sont classées pour les gaz et vapeurs en zones 0 à 2 (dangerosité décroissante) et pour les poussières en zones 20 à 22, dans lesquelles il faudra employer respectivement des matériels de classe 1, 2 et 3.

Clextral : une démarche responsable
Chez Clextral, le comité de direction s’est fortement impliqué vis-à-vis de la directive Atex. La société a participé activement aux guides et brochures édités par la FIM. L’Atex vient en complément d’autres directives « machines, CEM, basse tension, alimentarité », il faut avoir toutes ces exigences à l’esprit en même temps. Elle demande vraiment la mobilisation de tous dans l’entreprise : services techniques, service procédés et service commercial, il est important de comprendre les besoins des clients. Cinq personnes dans l’entreprise ont suivi des stages et des formations sur l’Atex, des correspondants Atex ont été désignés dans chaque service pour faire diffuser l’information, un site avec les textes Atex est accessible à tous. Pour valider un dossier, Clextral a fait appel à Jean-Claude Perrot du Cetim pour une machine soumise à une atmosphère de gaz dans un site chimique. « Il est intéressant d’avoir un œil extérieur pour analyser nos produits et mettre en œuvre une méthodologie d’analyse (méthode Idar) pour ne pas passer à côté d’un risque et élaborer une réponse adaptée. Le Cetim nous a donné la voie et la méthode de travail. À l’avenir, avec l’expérience, nous pourrons fonctionner dans la majorité des cas en autonomie complète », précise Christophe Bugnazet du service ingénierie de la société Clextral.